Accès aux actes – Page 3 – Syndicat des Montagnes de l’Ariège

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Délégation de signature à Monsieur François PARSI

Publié le 14 octobre 2025 à 12h28

Délégation de signature Monsieur PARSI (468,32 Ko, pdf)

Délégation de signature à Madame Marlène CHAIX

Publié le 14 octobre 2025 à 12h26

Délégation de signature Marlène CHAIX (534,04 Ko, pdf)

Décision 07-2025

Publié le 14 octobre 2025 à 12h25

DECISION 07-2025 PORTANT CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES - FRAIS DE SECOURS SUR PISTES ET D'EVACUATION PAR AMBULANCE AUPRES DES PERSONNES BLESSEES SUR LES PISTES DE LA STATION D'AX 3 DOMAINES (892,01 Ko, pdf)

Décision 06-2025

Publié le 14 octobre 2025 à 12h22

DECISION 06-2025 PORTANT CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES NAVETTE DES MONTS D'OLMES RATTACHEE A LA REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE NON DOTEE DE LA PERSONNALITE MORALE (825,31 Ko, pdf)

Délégation de Fonction et Signature Monsieur Alain SERVAT

Publié le 7 octobre 2025 à 10h12

Délégation de Fonction et Signature Monsieur Alain SERVAT (411,07 Ko, pdf)

Délégation de Fonction et Signature Monsieur Marc SANCHEZ

Publié le 7 octobre 2025 à 10h11

Délégation de Fonction et Signature Monsieur Marc SANCHEZ (413,51 Ko, pdf)

Délégation de Fonction et Signature Monsieur Alain PIBOULEAU

Publié le 7 octobre 2025 à 10h09

Délégation de Fonction et Signature Monsieur Alain PIBOULEAU (409,73 Ko, pdf)

Délégation de Fonction et Signature Monsieur Alain NAUDY

Publié le 7 octobre 2025 à 10h08

Délégation de Fonction et Signature Monsieur Alain NAUDY (409,73 Ko, pdf)

Délégation de Fonction et Signature Monsieur Jean-Paul FERRE

Publié le 7 octobre 2025 à 10h06

Délégation de Fonction et Signature Monsieur Jean-Paul FERRE (417,32 Ko, pdf)

Décision 05-2025

Publié le 30 septembre 2025 à 16h11

DÉCISION PORTANT CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES RATTACHÉE À LA RÉGIE À AUTONOMIE FINANCIÈRE NON DOTÉE DE LA PERSONNALITÉ MORALE - RÉGIE DU SYNDICAT MIXTE DES MONTAGNES DE L’ARIÈGE – STATION DE MIJANÈS (807,23 Ko, pdf)

Décision 04-2025

Publié le 30 septembre 2025 à 16h10

DÉCISION PORTANT CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES RATTACHÉE À LA RÉGIE À AUTONOMIE FINANCIÈRE NON DOTÉE DE LA PERSONNALITÉ MORALE - RÉGIE DU SYNDICAT MIXTE DES MONTAGNES DE L’ARIÈGE – STATION D’ASCOU-PAILHÈRES (785,35 Ko, pdf)

Décision 03-2025

Publié le 30 septembre 2025 à 16h08

DÉCISION PORTANT CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES RATTACHÉE À LA RÉGIE À AUTONOMIE FINANCIÈRE NON DOTÉE DE LA PERSONNALITÉ MORALE - RÉGIE DU SYNDICAT MIXTE DES MONTAGNES DE L’ARIÈGE – STATION DE GOULIER (811,82 Ko, pdf)

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